Documents officiels sur le service eau potable


Contrats de DSP

Traité entre la ville de Montpellier et la Compagnie Générale des Eaux (devenue Veolia) pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable et du service d’assainissement :

Contrat d’affermage pour la DSP d’eau potable de la communauté de communes du Pays de l’Or :

Rapports annuels du délégataire

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Montpellier Juvignac :

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Lattes Perols :

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Grabels :

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Prades-le-Lez :

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Villeneuve-lès-Maguelone :

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Montferrier Saint-Brès Sussargues :

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Jacou Le Cres Saint Aunes Vendargues :

Rapport annuel du délégataire – DSP Eau potable Communauté d’Agglomération du pays de l’Or

RPQS

RPQS Eau potable Agglo de Montpellier :

Rapport relatif à la prestation de service pour l’exploitation des réseaux d’eau brute de l’agglomération de Montpellier :

RPQS Eau potable et Eau brute Métropole de Montpellier :

RPQS Eau potable Syndicat Bas Languedoc :

RPQS Eau potable Syndicat Garrigues Campagne :

RPQS Eau potable Assainissement Communauté d’Agglomération du pays de l’Or :

Protocoles de fin de contrat

Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable

Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Etudes et audits

Projet gestion multi-usages de l’hydrosystème karstique du Lez 2014:

Mission d’information et d’évaluation 2009 :

Ministère de la santé :


Documents officiels sur le service assainissement


Contrats de DSP

Contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’Agglomération de Montpellier :

Contrat de délégation du service public de traitement des eaux usées par la station d’épuration Maera :

Contrat d’affermage pour la DSP d’assainissement de la communauté de communes du pays de l’Or :

Rapports annuels du délégataire

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Montpellier Juvignac :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Lattes Perols :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Castelnau-le-Lez :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Clapiers :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Le Cres :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Prades-le-Lez :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Villeneuve-lès-Maguelone :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Secteur Est :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Secteur Ouest :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Secteurs Est Ouest :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Périphérie Maera :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Maera :

Rapport annuel du délégataire – DSP assainissement Communauté d’Agglomération du pays de l’Or

RPQS

RPQS Assainissement Agglo de Montpellier

RPQS Assainissement Métropole de Montpellier :


Documents de travail


Etat de santé de la population en France – Qualité de l’eau de distribution publique
— Rapport 2017 du Ministère de la Santé

Sécurisation de l’alimentation en eau potable du système Lez – Programme de travaux de l’usine de potabilisation de Valedeau
— Commission Ressources de la régie des eaux de 3M, 19 janvier 2017

Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Etat des eaux des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
— Rapport 2016 de Agence de l’eau Rhône-Méditerranée Corse

Panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance en 2012 (9,3 Mo)
— Rapport SISPEA 2015 de l’ONEMA

Panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance en 2012 – Annexes (3,0 Mo)
— Annexes au rapport SISPEA 2015 de l’ONEMA

Les agences de l’eau et la politique de l’eau : une cohérence à retrouver (1,13 Mo)
— Rapport 2015 de la Cour des Comptes

La gestion directe des services d’eau et d’assainissement : des progrès à confirmer (460 Ko)
— Rapport 2015 de la Cour des Comptes

Gestion quantitative du Fleuve Rhône à l’étiage
— Etude 2014 commanditée par l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée Corse et la DREAL

Caractéristiques et fonctionnement des régies publiques (540 Ko)
— France Eau Publique

La gestion en régie des services publics d’eau et d’assainissement (900 Ko)
FNCCR

La qualité de l’eau du robinet en France – Données 2012 (2,9 Mo)
— Rapport du ministère de la santé – octobre 2014

Etat des lieux des services d’eau et d’assainissement de la CAM (32,37 Mo)
— SP2000 – juin 2013

Scénarios d’évaluation des services d’eau et d’assainissement de la CAM (24,26 Mo)
— SP2000 – juin 2013

Rapport d’évaluation de la politique de l’eau en France (1,58 Mo)
— Michel Lesage, parlementaire en mission auprès du gouvernement – juin 2013

Politique de l’eau en France: 12 orientations et 70 propositions (20 Ko)
— Michel Lesage, parlementaire en mission auprès du gouvernement – juin 2013

propositions pour une stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (830 Ko)
— Groupe de travail des ministères de l’écologie et de la santé – juin 2013

Plomb et qualité de l’eau potable (1,29 Mo)
— Rapport du CGED – février 2013

Modélisation des Contaminations bactériennes d’origine fécale du Golfe d’Aigues-Mortes
— Rapport Liteau – juin 2012

La gestion et l’usage de l’eau en agriculture
— Rapport du Conseil Economique, Social et Environnemental – avril 2013

Les enjeus de l’eau
— Notes du Centre d’Analyse Stratégique – avril 2013

La mobilisation des usagers en faveur de la régie (402 Ko)
— Communication de Jean-Louis Linossier – novembre 2012

La gestion publique de l’eau: Mode d’emploi (1,25 Mo)
— Publication de Agua Publica Europea – mars 2012

Coûts des principales pollutions agricoles de l’eau (573 Ko)
— Rapport du Commissariat Général au Développement Durable – septembre 2011

L’état des eaux (2 Mo)
— Extraits d’une enquête commanditée par WWF France – septembre 2011

L’Eau, Bien public, Bien commun (1,37 Mo)
— Rapport du Laboratoire des idées du PS – juin 2011

Services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement (209 Ko)
— Rapport 2011 de la Cour des Comptes

Protection des aires d’alimentation de captage d’eau potable vis-à-vis des pollutions diffuses (10 Mo)
— Guide 2010 de APCA-FP2E

Les instruments de la gestion durable de l’eau (260 Ko)
— Rapport 2010 de la Cour des Comptes

Vers une gestion publique et progressiste de l’eau en Europe (590 Ko)
— Rapport 2009 de CEO-TNI

Les acteurs dominants de la finance mondiale par rapport à la privatisation des services en eau (1 Mo)
— Margherita Ciervo

Critique du rapport d’audit de la MIE (144 Ko)
— Thierry Ruf

Gouvernance de l’eau à l’échelle du bassin versant français (740 Ko)
— Guillaume Lanfranchi

Agences de l’eau (835 Ko)
— Rapport 2004 de la Cour des Comptes

Le droit à l’assainissement dans les législations nationales (4,3 Mo)
— Académie de l’eau

Vers une gestion publique et progressiste de l’eau en Europe (580 Ko)
— Transnational Institute – Corporate Europe Observatory

Guide de l’eau (850 Ko)
— Alex Nikichuk – attac France

Les activités économiques dans le monde liées à l’eau (2,9 Mo)
— Conseil économique, social et environnemental

Guide de survie dans la jungle du marché de l’eau (1 Mo)
— Groupe Eau d’attac France

Comment mettre en place le droit à l’eau pour les plus démunis (900 Ko)
— Observatoire des usagers de l’assainissement en Ile de France

Dossier SagaScience – Eau
CNRS

Aqua domitia pourquoi ? (1,5 Mo)
— Thierry Ruf

L’Europe et la qualité de l’eau (6,5 Mo)
— Gérard Borvon (S-Eau-S)

Qualité de l’eau, pollutions et effets sur la santé (1,9 Mo)
— Claude Danglot (Eau Secours Ile de France)

Contamination des eaux par les pesticides (1,8 Mo)
— France Nature Environnement

Aqua 2020 (9,3 Mo)
— Rapport par BRL pour la région Languedoc-Roussillon – décembre 2006


Bibliographie


Le lobby de l’eau
— Marc Laimé
— Ed. François Bourin


L’eau des multinationales
— Roger Lenglet et Jean-Luc Touly
— Ed. Fayard


L’or bleu
— Maude Barlow et Tony Clarke
— Ed. Fayard


Dossier de l’eau, pénurie, pollution, corruption
— Marc Laimé
— Ed. du Seuil


L’eau dans le monde
— Yves Lacoste
— Ed. Larousse


L’eau et ses enjeux
— François Anctil
— Ed. De Boeck